reprise sous contrôle

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• sous — [ su ] prép. • fin XIIe; suz soz Xe; lat. subtus I ♦ Marque la position en bas par rapport à ce qui est en haut, ou en dedans par rapport à ce qui est en dehors. (REM. De nombreuses expressions citées ont un sens figuré qui est signalé au mot… …   Encyclopédie Universelle

• Contrôle des loyers — Le contrôle des loyers consiste en des lois et règlements qui fixent des limites aux niveaux des loyers, ou aux augmentations qu on peut leur appliquer. Ils constituent de fait une forme de prix plafonds. Sommaire 1 Histoire et géographie du… …   Wikipédia en Français

• reprise — [ r(ə)priz ] n. f. • v. 1213; de reprendre I ♦ Action de reprendre (I); son résultat. 1 ♦ Action de prendre ce qu on avait laissé, donné. « ce héros obscur qui avait assisté à deux cents prises et reprises de villes » (Goncourt). Reprise d une… …   Encyclopédie Universelle

• Controle de constitutionnalite — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… …   Wikipédia en Français

• Contrôle De Constitutionnalité — Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet de la hiérarchie des normes.… …   Wikipédia en Français

• Contrôle constitutionnel — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… …   Wikipédia en Français

• Contrôle de la constitutionnalité — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… …   Wikipédia en Français

• Contrôle (football) — Football Pour les articles homonymes, voir Football (homonymie). Football Soccer …   Wikipédia en Français

• Contrôle de poitrine — Football Pour les articles homonymes, voir Football (homonymie). Football Soccer …   Wikipédia en Français

• Contrôle interne — Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction d une entreprise pour lui permettre de maîtriser les opérations à risques que doit effectuer l entreprise. Grâce à une meilleure maîtrise de ses processus et ainsi atteindre les… …   Wikipédia en Français

• Contrôle de constitutionnalité — Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet de la hiérarchie des normes. On …   Wikipédia en Français